650 - Soutien à la pratique sportive - Propositions financières - Budget Primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du Schéma d’orientation pour la culture et le patrimoine 2018-2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de candidature au label "Bibliothèque Numérique de Référence" du Ministère de la Culture et d'approbation d'un projet de convention à conclure avec le Ministère de la culture et l'association Unis Cité Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relais de la Bibliothèque Départementale du Bas-Rhin (BDBR) à Villé : proposition d'avenant à la convention de partenariat conclue entre le Département et la Communauté de Communes du Canton de Villé (CCCV) relatif au remboursement par la CCCV de deux postes à temps plein affectés au projet culturel Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
2 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'Autonomie Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RAPPORT ANNUEL DE FONCTIONNEMENT DES SEM Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BAREME GENERAL DES REDEVANCES DUES PAR LES OCCUPANTS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTALMISE A JOUR DES TARIFS DE FACTURATION LIES AUX INTERVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR DES DOMMAGESCAUSES AU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN PLACE D'AMENAGEMENTS PROVISOIRES DE SECURITEEN TRAVERSE D'AGGLOMERATIONCONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 19 OCTOBRE 2018. Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OBJECTIF ANNUEL D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BILAN DES AUTORISATIONS DE CREATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DE L'AUTONOMIE 2018-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPROBATION DU PLAN DÉPARTEMENTAL D'ACTION POUR LE LOGEMENT ET L'HÉBERGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISÉES (PDALHPD)2018 - 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 07/12/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Proposition de transfert du matériel roulant et autres équipements nécessaires à l'exploitation du "Réseau 67" du Département du Bas-Rhin vers la Région Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de Transferts des actifs liés au transfert de la compétence Routes du Département du Bas-Rhin à l’Eurométropole de STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de décision budgétaire modificative n° 2 (DM2) pour 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’orientations budgétaires 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à jour des ratios d'avancement de grade - avancement au grade d'adjoint technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de compléter la vacance de siège de la Commission Permanente du Conseil Départemental du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de la liste des membres des Commissions thématiques et de la Commission territoriale de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de création d'un Fonds de soutien à la vie locale et d'abrogation du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’adhésion au Groupement Régional d’Appui à la e-Santé (GRADeS) PULSY Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation de la création de la MAIA du territoire de l’Eurométropole de STRASBOURG et d’approbation de deux projets de convention à conclure, d’une part entre le Département du Bas-Rhin et l’Agence régionale de santé, et d’autre part entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de soutien au projet innovant d’habitat inclusif porté par l’association Espoir 67 et d'approbation d'un projet de convention y afférent Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de formalisation de la participation du Département à la démarche « une réponse accompagnée pour tous » et d’approbation d’un protocole partenarial Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption de la Stratégie Bilinguisme et de deux projets de Conventions opérationnelles 2018-2022 (Convention opérationnelle portant sur la politique régionale plurilingue dans le système éducatif en Alsace et Convention opérationnelle de partenariat et de financement en faveur de l’Office pour la Langue et les Cultures d’Alsace et de Moselle) Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention au Service départemental d'incendie et secours du Bas-Rhin pour la mise en œuvre du dispositif de sensibilisation aux gestes qui sauvent dans les collèges bas-rhinois et d'approbation du projet de Convention quadripartite portant sur la généralisation progressive de ce dispositif Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour 2019, d'approbation des tarifs 2019 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production, des montants 2018 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés par nécessité absolue de service et l'approbation du projet de convention à conclure entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Strasbourg et la Région Grand Est pour le fonctionnement de l'Ecole européenne de Strasbourg Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption d'un projet de Schéma Départemental d'Amélioration de l'Accessibilité des Services au Public Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de politique départementale du Sport Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Proposition d’approbation des projets de conventions de programme "Action Cœur de ville" de la Ville de SAVERNE et de la Ville de HAGUENAU, ainsi que du projet de convention de programme de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain de la Ville de SAVERNE Assemblée : Conseil Departemental Date : 22/10/2018 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CITÉ DE L'ENFANCE : NEUTRALISATION DE LA CHARGE D'AMORTISSEMENT RELATIVE AUX TRAVAUX DE MISE EN SÉCURITÉ Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLEANNEE 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin